L'oeuvre dérivée : des droits partagés !
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Season 2, episode 3
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Lorsqu'une oeuvre est une suite ou une adaptation d'autres oeuvres, il est nécessaire d'avoir obtenu l'intégralité des droits des auteurs de ces dernières.
Tel est le cas de l'espèce évoquée. En effet, la suite d'une adaptation d'une première oeuvre, devient contrefaisante de l'adaptation si, seuls les droits de l'oeuvre première ont été acquis.
Lorsqu'une oeuvre est une suite ou une adaptation d'autres oeuvres, il est nécessaire d'avoir obtenu l'intégralité des droits des auteurs de ces dernières.
Tel est le cas de l'espèce évoquée. En effet, la suite d'une adaptation d'une première oeuvre, devient contrefaisante de l'adaptation si, seuls les droits de l'oeuvre première ont été acquis.
This episode is part of the La petite histoire du droit d'auteur series
Des jurisprudences ou des anecdotes permettent d'illustrer certains points du droit d'auteur.
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Pierre VIVANT - Avocat
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