L'originalité en droit d'auteur - de Victor Hugo au porte-menotte
L'originalité est LA condition essentielle à la protection d'une œuvre par le droit d'auteur.
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Season 1, episode 3
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Le principe est le suivant : une œuvre doit être originale pour accéder à la protection par le droit d'auteur. Il s'agit d'une condition créée par la jurisprudence et dont la notion a évoluée.
www.bettati-vivant.com
Le principe est le suivant : une œuvre doit être originale pour accéder à la protection par le droit d'auteur. Il s'agit d'une condition créée par la jurisprudence et dont la notion a évoluée.
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- empreinte de la personnalité
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This episode is part of the La petite histoire du droit d'auteur series
Des jurisprudences ou des anecdotes permettent d'illustrer certains points du droit d'auteur.
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Pierre VIVANT - Avocat
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